Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVE ARVERNE
SARL SALAISONS DU SANCY

Numéro de dépôt :
1368806
Date de dépôt :
20/08/1986
Lieu de dépôt :
ISSOIRE
Date d'expiration :
20/08/1996

Présentation de la marque PAVE ARVERNE

Déposée le 20 août 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALAISONS DU SANCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ISSOIRE), la marque française « PAVE ARVERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALAISONS DU SANCY domicilié(e) Besse-en-Chandesse, 63610 BESSE ET SAINT-ANASTAISE. - France.

La marque PAVE ARVERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVE ARVERNE est expirée depuis le 20 août 1996.

SALAISONS DU SANCY a également déposé les autres marques suivantes : DELICE DE L'ECUREUIL , DELICE AUX NOIX , SALAISONS DU SANCY , PAPY-SALERS , LE BOUFFADOUX


SARL SALAISONS DU SANCY - Besse-en-Chandesse, 63610 BESSE ET SAINT-ANASTAISE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Saucisson pur porc à la grande fine d'Auvergne